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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN & CIE
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CHARLES NAVARRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES NAVARRE
SEGUIN & CIE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1452829
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2018

Présentation de la marque CHARLES NAVARRE

Déposée le 4 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES NAVARRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN & CIE domicilié(e) 10 boulevard Saint-Rémy,44270 MACHECOUL (dossier no 2366651) - 44270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 800 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2366651) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES NAVARRE est expirée depuis le 4 mars 2018.

SEGUIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND EMPEREUR , KENMORE , GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON , TSAREVITCH VODKA , SOLFÉRINO , FRISSON D'AMOUR , DE ROYANNE , JESSIE JAMES , TSAREVITCH , CHARLES DE NAVARRE


SEGUIN & CIE société par actions simplifiée - 10 boulevard Saint-Rémy,44270 MACHECOUL (dossier no 2366651) - 44270 - France - SIREN 860800887


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2366651) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2366651 - Publication au BOPI 2008-03-12

Renouvellement sans limitation n°2098678 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377364 - Publication au BOPI 2003-09-15

Spiritueux et eaux-de-vie.